Legislation entreprise

Face à l’aggravation de situation sanitaire sur le territoire, le préfet de la Loire-Atlantique a fait savoir qu’il envisageait de prendre de nouvelles mesures de [...] [...]

Ce passage au niveau 2 se traduirait sans doute par la mise en place de nouvelles mesures restrictives, dont de possibles fermetures anticipées des bars [...] [...]

La métropole se dote d’un plan particulier contre la propagation de la Covid-19. Les mesures contenues dans ce guide sont indépendantes de celles que pourraient [...] [...]

Jusqu’ici limité au centre-ville et aux bords de l’Erdre, le port du masque est étendu dès samedi 12 septembre à tout l’espace public, quel que [...] [...]

En zone verte, comme en Loire-Atlantique, l’accueil du public sera possible à l’intérieur des établissements, mais aussi sur les terrasses. Dans le respect des consignes [...] [...]

Distanciation physique oblige, la Mairie va leur accorder le droit d’augmenter la superficie de leurs installations en extérieur, sans payer d’impôt supplémentaire. Une mesure qui [...] [...]

Une quinzaine de communes du littoral ont obtenir une dérogation de la Préfecture pour rouvrir leurs sites aux baigneurs, sportifs et promeneurs. Avec quelques restrictions. Alors [...] [...]

Horaires élargis et conditions sanitaires drastiques : l’agglomération a dévoilé le plan qui sera mis en œuvre dans les bus et les trams à partir [...] [...]

Huit sites vont rouvrir à partir de ce mardi sur le territoire municipal. Mais dans des conditions sanitaires très strictes (15 commerçants et soixante clients [...] [...]

Alors que les forces de l’ordre sont chargées de faire respecter les règles de confinement, la totalité des effectifs de la Compagnie départementale d’intervention de [...] [...]